Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de la Barbade - Questions fréquemment posées

Remarque : cet article a été rédigé à des fins d'information uniquement. Il n'est pas destiné à fournir et ne doit pas être considéré comme un conseil fiscal. Pour toute question, consultez vos conseillers fiscaux et/ou juridiques.

Si votre entreprise est située à la Barbade, découvrez comment HubSpot gère la TVA et comment mettre à jour HubSpot avec vos informations relatives à la TVA.

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est généralement due lors de la vente et de la fourniture de biens ou de services. La TVA s'applique à la plupart des biens et services achetés et vendus pour être utilisés ou consommés à la Barbade. En règle générale, la TVA est facturée par le fournisseur de biens ou de services, puis collectée auprès du client. Le fournisseur déclare ensuite le montant de TVA collecté et le reverse aux autorités fiscales.

Pourquoi la TVA m'est-elle facturée ?

HubSpot est enregistré à la TVA à la Barbade car il fournit des services électroniques à ses clients. HubSpot est donc tenu de facturer et de collecter la TVA au taux en vigueur auprès de tous les clients, professionnels ou non.

Comment HubSpot détermine-t-il les clients auxquels s'applique la TVA de la Barbade ?

Si votre adresse de livraison principale se trouve à la Barbade et que vous n’êtes pas immatriculé à la TVA, la TVA vous sera facturée. Découvrez comment vérifier votre adresse principale définie dans HubSpot.

Quels services HubSpot sont soumis à la TVA ? 

Tous les services HubSpot sont soumis à la TVA, à l'exception des services professionnels et d'intégration. 

Comment ajouter mon numéro de TVA ? 

Si vous fournissez votre numéro de TVA à HubSpot, il sera ajouté à votre/vos facture(s). Le numéro de TVA est un numéro à 13 chiffres. Seuls les utilisateurs disposant d’autorisations Accès au compte peuvent ajouter des informations sur la TVA à leur compte HubSpot. Pour mettre à jour vos informations sur la TVA :

1. Dans votre compte HubSpot, cliquez sur le nom de votre compte dans l'angle supérieur droit, puis sélectionnez Comptes et facturation.
2. Dans l'onglet Company Info, mettez à jour votre numéro de TVA.

Une fois qu'un numéro de TVA valide est ajouté à votre compte, HubSpot enregistrera ce numéro de TVA sur les factures futures. 

Je suis immatriculé à la TVA à la Barbade, la TVA me sera-t-elle toujours facturée ?

Tous les clients, quel que soit leur statut en matière de TVA, se verront facturer la TVA conformément à la réglementation locale de la Barbade en matière de TVA. 

Existe-t-il des exemptions de TVA ?

Si votre entreprise est exonérée de la TVA, vous devrez envoyer à HubSpot une attestation d’exonération valide et vous assurer que votre entreprise remplit tous les critères d’exemption. Les certificats d’exemption doivent être envoyés aux billing@hubspot.com pour traitement.