Ignorer et passer au contenu principal
Avertissement : cet article est le résultat de la traduction automatique, l'exactitude et la fidélité de la traduction ne sont donc pas garanties. Pour consulter la version originale de cet article, en anglais, cliquez ici.

Inde - Taxe sur les produits et services (TPS) - Questions fréquemment posées

Dernière mise à jour: janvier 3, 2025

Disponible avec le ou les abonnements suivants, sauf mention contraire :

Marketing Hub   Starter , Pro , Enterprise
Sales Hub   Starter , Pro , Enterprise
Service Hub   Starter , Pro , Enterprise
Operations Hub   Starter , Pro , Enterprise
Content Hub   Starter , Pro , Enterprise

Remarque : cet article a été rédigé à des fins d'information uniquement. Il n'est pas destiné à fournir et ne doit pas être considéré comme un conseil fiscal. Pour toute question, consultez vos conseillers fiscaux et/ou juridiques.

Si votre entreprise est située en Inde, découvrez comment HubSpot gère la taxe sur les produits et services (GST) sur le site &. Vous trouverez ci-dessous les questions les plus fréquemment posées concernant la TPS pour les clients en Inde. 

Qu'est-ce que la TPS ? 

La taxe sur les produits et services (GST) est une taxe qui s'applique à la plupart des fournitures de biens et services consommés en Inde. 

Pourquoi la TPS m'est-elle facturée ? 

HubSpot est enregistré pour la GST en Inde en tant que fournisseur de services OIDAR (Online Information Database Access and Retrieval). HubSpot est donc tenu de facturer et de percevoir la GST au taux en vigueur pour tous les clients qui sont pas enregistrés pour la GST. Pour en savoir plus sur la TPS en Inde , cliquez ici.

Comment HubSpot détermine-t-elle quels clients indiens s’appliquent à la TPS ?

Si l’adresse principale de votre entreprise se trouve en Inde et que vous n’êtes pas inscrit à la TPS, la TPS vous sera facturée. Découvrez comment vérifier l’adresse principale de votre entreprise dans HubSpot.

Comment puis-je prouver que je suis un client d’affaires inscrit à la TPS ?

Toutes les entreprises doivent être inscrites aux fins de la TPS auprès du service des impôts de l’Inde et ajouter leur numéro GST (GSTIN) à leur compte HubSpot. Découvrez comment ajouter votre GSTIN à votre compte HubSpot. Une fois qu’un GSTIN valide est ajouté à votre compte, HubSpot n’ajoutera pas la TPS à votre future facturation HubSpot. 

Remarque : vous pouvez être tenu de payer la TPS par le biais du mécanisme d'autoliquidation.

Je suis immatriculé à la TPS en Inde, la TVA me va-t-elle toujours être facturée ?

Si vous avez ajouté votre GSTIN valide à votre compte HubSpot, la TPS ne sera pas facturée à votre entreprise. Veuillez noter que vous pourriez être tenu de payer la TPS par le biais du mécanisme d’autoliquidation. 

Y a-t-il des exonérations en vertu desquelles la TPS ne peut pas être facturée ?

Si votre entreprise est exonérée de TPS, vous devrez envoyer à HubSpot un certificat d’exonération valide et vous assurer que votre entreprise remplit tous les critères d’exonération. Les certificats d’exemption doivent être envoyés à billing@hubspot.com pour traitement.

Cet article vous a-t-il été utile ?
Ce formulaire n'est utilisé que pour recueillir du feedback sur la documentation. Découvrez comment obtenir de l'aide sur HubSpot.