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Kenya Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) | Questions fréquemment posées

Dernière mise à jour: novembre 8, 2023

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Remarque : Cet article a été rédigé à des fins d'information uniquement. Il n'est pas destiné à fournir et ne doit pas être considéré comme un conseil fiscal. Pour toute question, consultez vos conseillers fiscaux et/ou juridiques.

Si votre entreprise est située au Kenya, découvrez comment HubSpot gère la TVA et comment vous pouvez mettre à jour HubSpot avec vos informations relatives à la TVA.

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est généralement due lorsque des biens et/ou des services sont vendus et fournis. La TVA s'applique à la plupart des biens et services achetés et vendus pour être utilisés ou consommés au Kenya. En règle générale, la TVA est facturée par le fournisseur de biens ou de services, puis collectée auprès du client. Le fournisseur déclare ensuite le montant de TVA collecté et le reverse aux autorités fiscales.

Vous trouverez ci-dessous les questions les plus fréquentes concernant la TVA pour les clients du Kenya. 

Pourquoi la TVA m'est-elle facturée ?

HubSpot est enregistré à la TVA au Kenya car il fournit des services électroniques à ses clients. HubSpot est donc tenu de facturer et de collecter la TVA au taux en vigueur auprès de tous les clients, professionnels ou non.

Comment HubSpot détermine-t-il les clients auxquels s'applique la TVA kenyane ?

Si votre adresse de livraison principale se trouve au Kenya et que vous n'êtes pas enregistré à la TVA, la TVA kenyane vous sera facturée. Apprenez comment vérifier l'adresse principale de votre entreprise dans HubSpot.

Quels services HubSpot sont soumis à la TVA ? 

Tous les services HubSpot sont soumis à la TVA.

Comment ajouter mon numéro de TVA ? 

Si vous fournissez votre numéro PIN/VAT à HubSpot, il sera ajouté à votre (vos) facture(s). Un numéro PIN/VAT est un numéro alphanumérique à 11 chiffres. Seuls les utilisateurs ayant le droit d'accéder au compte peuvent ajouter des informations sur la TVA à leur compte HubSpot. Pour mettre à jour vos informations sur la TVA :

  • Depuis votre compte HubSpot, accédez à votre compte dans l'angle supérieur droit, puis sélectionnez Comptes et facturation.
  • Dans l'onglet Company Info, mettez à jour votre numéro de TVA.

 Une fois qu'un numéro de TVA valide est ajouté à votre compte, HubSpot enregistrera ce numéro de TVA sur les factures futures. 

Je suis immatriculé à la TVA au Kenya, la TVA me sera-t-elle toujours facturée ?

Tous les clients, quel que soit leur statut en matière de TVA, se verront facturer la TVA conformément à la réglementation kenyane en la matière. 

Existe-t-il des exemptions de TVA ?

Si votre entreprise est exonérée de TVA, vous devrez envoyer à HubSpot un certificat d'exonération valide et vous assurer que votre entreprise répond à tous les critères d'exonération. Les certificats d'exemption doivent être envoyés à billing@hubspot.com pour traitement. 

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