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Avertissement : cet article est le résultat de la traduction automatique, l'exactitude et la fidélité de la traduction ne sont donc pas garanties. Pour consulter la version originale de cet article, en anglais, cliquez ici.

Taxe d’Arabie Saoudite (TVA) | Foire aux questions

Dernière mise à jour: décembre 9, 2024

Disponible avec le ou les abonnements suivants, sauf mention contraire :

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Sales Hub   Starter , Pro , Enterprise
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Operations Hub   Starter , Pro , Enterprise
Content Hub   Starter , Pro , Enterprise

Remarque : cet article a été rédigé à des fins d'information uniquement. Il n'est pas destiné à fournir et ne doit pas être considéré comme un conseil fiscal. Pour toute question, consultez vos conseillers fiscaux et/ou juridiques.

Si votre entreprise est située en Arabie saoudite, découvrez comment HubSpot gère la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et comment mettre à jour HubSpot avec vos informations relatives à la TVA.

Qu'est-ce que la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ?

La TVA est une taxe qui s’applique à la plupart des livraisons de biens et de services consommés en Arabie saoudite.

Pourquoi la TVA m'est-elle facturée ?

HubSpot est immatriculée à la TVA en Arabie saoudite car elle fournit des services électroniques à ses clients. Par conséquent, HubSpot est tenu de facturer et de collecter la TVA au taux en vigueur pour tous les clients qui ne sont pas soumis à la TVA.

Quels services HubSpot sont soumis à la TVA ? 

Tous les services HubSpot sont soumis à la TVA.

Comment HubSpot détermine-t-il à quels clients la TVA sud-coréenne s’applique ?

Si votre adresse de livraison principale est l’Arabie saoudite et que vous n’avez pas ajouté de TRN valide à votre compte, la TVA vous sera facturée. Découvrez comment vérifier votre adresse principale définie dans HubSpot.

Comment puis-je prouver que je suis un client professionnel assujetti à la TVA ?

Toutes les entreprises immatriculées à la TVA auprès de l’Autorité générale de la Zakat et de la Taxe (« GAZT ») en Arabie saoudite doivent ajouter leur TRN à leur compte de facturation HubSpot. Une fois qu’un numéro TRN valide est ajouté à votre compte, HubSpot n’ajoute pas de TVA à votre facture.

Remarque : il se peut que vous deviez déclarer vous-même la TVA par le biais d’un mécanisme d’autoliquidation.

Je suis immatriculé à la TVA en Arabie saoudite, la TVA me restera-t-elle à être facturée ?

Si vous avez ajouté votre TRN valide à votre compte HubSpot, la TVA ne sera pas facturée à votre entreprise. 

Remarque : il se peut que vous deviez déclarer vous-même la TVA par le biais d’un mécanisme d’autoliquidation.

Comment puis-je ajouter mon numéro d’enregistrement fiscal (TRN) ?

Seuls les utilisateurs disposant d’autorisations Accès au compte peuvent ajouter des informations TRN à leur compte HubSpot. Pour mettre à jour les informations relatives à votre TRN :

  • Dans votre compte HubSpot, cliquez sur le nom de votre compte dans l'angle supérieur droit, puis sélectionnez Comptes et facturation.
  • Dans l’onglet Informations sur l’entreprise , cliquez sur Modifier l’adresse.
  • Ajoutez votre numéro de TVA et cliquez sur Soumettre

Existe-t-il des exonérations en vertu desquelles la TVA ne peut pas être facturée ?

Si votre entreprise est exonérée de TVA, vous devrez envoyer à HubSpot un certificat d'exonération valide et vous assurer que votre entreprise répond à tous les critères d'exonération. Les certificats d'exonération doivent être envoyés à billing@hubspot.com à des fins de traitement.

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